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Calculer la régularisation

REGULARISATION

Nombre de semaines réellement travaillées x nombre d'heures prévu par semaine x tarif horaire = somme A

Total des mensu perçues pendant le même période (hors heures supplémentaires ou complémentaires, hors cp, hors ien) = somme B

De A il convient de déduire :

- les jours fériés qui tombent un jour habituellement travaillés, les trois premiers mois du contrat (sauf clause supérieure)
- les jours éventuels de maladie de l'enfant si production d'un certificat médical dans les 48 heures (sauf clause supérieure)
- les jours éventuels de convenance personnelle ou de maladie de l'AM
- les jours de rtt des parents pris par çi ou par là, à condition que le contrat prévoit de les déduire du nombre total des heures annuelles.

Si A > B les parents paient la différence
si non le trop perçu reste au profit de l'am

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